Éditeur du site
Le présent site accessible à l'adresse https://cuismoeuro.com est édité par :
Hébergeur du site
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, visuels de cuisines et de meubles, éléments graphiques, structure, mise en page et code source — est la propriété exclusive de CUISMO EURO SA ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur belge et international ainsi que par le droit des marques.
Les photographies présentant des cuisines équipées, des placards, des dressings ou d'autres réalisations sur mesure ont été prises ou dûment licenciées par CUISMO EURO SA, avec l'accord des maîtres d'ouvrage lorsqu'il s'agit d'installations chez des particuliers. Toute demande de retrait peut être adressée à l'éditeur par écrit et sera traitée dans les meilleurs délais.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, téléchargement, publication ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de CUISMO EURO SA, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par le Livre XI du Code de droit économique.
Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant ses données à caractère personnel.
Les données collectées via les formulaires de contact, de demande de devis, de prise de rendez-vous en showroom ou d'inscription à la newsletter sont traitées par CUISMO EURO SA, responsable du traitement, aux seules fins de répondre à la demande, d'établir le devis, de planifier la prise de mesures, d'exécuter la fabrication et la pose du mobilier, d'assurer la livraison, la facturation et le service après-vente (interventions sous garantie).
Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni louées à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être partagées avec les sous-traitants, fournisseurs de matériaux, poseurs, transporteurs, plateformes de paiement, prestataire comptable ou hébergeur directement impliqués dans l'exécution du contrat, dans la seule mesure nécessaire à celle-ci.
Elles sont conservées pour la durée strictement nécessaire au traitement, majorée des délais légaux de prescription commerciale, comptable et fiscale (en principe sept ans à compter de la clôture de l'exercice concerné pour les pièces comptables et fiscales), ainsi que du délai de la garantie légale applicable au mobilier livré.
Pour toute demande relative à ses données personnelles, l'utilisateur peut écrire à CUISMO EURO SA par courrier à l'adresse du siège social ou via le formulaire de contact du site.
Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience ou de partage social.
Ces derniers ne sont déposés qu'après consentement explicite du visiteur, recueilli via le bandeau affiché à la première visite. L'utilisateur peut à tout moment modifier ses choix ou paramétrer son navigateur pour bloquer les cookies non essentiels.
Responsabilité
CUISMO EURO SA met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour. Elle ne peut néanmoins garantir l'exactitude, la complétude ni l'actualité permanente des informations diffusées sur le site.
Les descriptifs techniques, matériaux, essences, finitions, coloris, dimensions, délais indicatifs (4 à 8 semaines annoncés à titre indicatif) et exemples de réalisations présentés sur le site sont fournis à titre purement informatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul le devis écrit, daté et signé par les deux parties engage CUISMO EURO SA.
Le mobilier étant fabriqué sur mesure, de légères variations de teinte, de veinage ou de finition, notamment sur les matériaux naturels (bois, placages, pierres, laques), peuvent survenir par rapport aux visuels présentés sans que la responsabilité de CUISMO EURO SA puisse être engagée.
La responsabilité de CUISMO EURO SA ne saurait être engagée pour les erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site, ni pour les dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.
Les liens hypertextes vers des sites tiers (fournisseurs, marques de matériaux, partenaires, réseaux sociaux) n'engagent en aucun cas la responsabilité de CUISMO EURO SA quant à leur contenu.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation qui ne pourrait être résolu à l'amiable relèvera de la compétence exclusive des juridictions de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, à savoir :
- Le Tribunal de l'entreprise du Hainaut, division Charleroi pour les litiges commerciaux ;
- Le Tribunal de première instance du Hainaut, division Charleroi pour les autres litiges.
Crédits
Site conçu, développé et référencé par Media Fast SRL — Braine-l'Alleud (Belgique) — BE 0777.531.709 — hello@media-fast.com.